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Conditions générales d'utilisation du service réseau des diplômés

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Editeur

Université de Poitiers
15 rue Hôtel Dieu
86000 Poitiers

Hébergement

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15 rue Hôtel Dieu
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Définitions
Réseau des Diplômés : étudiant ou ancien étudiant ayant réalisé tout ou partie de ses études à l'Université de Poitiers
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Cette infraction est punie des mêmes peines lorsqu'elle est commise sur un réseau de communication au public en ligne. (article 226-4-1 de la loi n°2011-267 du 14 mars 2011)
Données personnelles
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